Catégorie : A

  • Adoption simple

    Adoption simple

    Adoption simple, groupe nominal (nom féminin + adjectif)

    Ce qui est simple n’est pas compliqué, évidemment. Et une adoption, chacun sait ce que c’est. Enfin, mais si, une adoption, c’est le fait d’adopter. Quelqu’un ou quelque chose. Comme un texte qui est adopté à l’unanimité. Mais ici, on parle plus d’adopter quelqu’un.

    Juridique :

    L’adoption simple crée un lien de filiation entre l’adoptant et l’adopté, sans que l’adopté ne perde ce lien avec sa famille d’origine. C’est donc une adoption simple qui crée un peu de complexité dans l’arbre généalogique… L’autorité parentale est alors exercée par l’adoptant, à moins qu’il ne soit le conjoint du père ou de la mère, qui conserve alors seul l’exercice de l’autorité parentale sauf déclaration conjointe devant le directeur de greffe du tribunal judiciaire. C’est simple on vous dit !

    Dans le cas d’une adoption simple, l’adopté conserve tous ses liens avec sa famille d’origine, mais un lien de filiation comportant des droits et des devoirs est bel et bien créé entre adopté et adoptant : l’adoptant exerce une autorité parentale (sauf cas exprimé ci-dessus), l’adopté hérite de l’adoptant (sans être déshérité de sa famille d’origine), adoptant et adopté ont une obligation alimentaire l’un envers l’autre, le nom de l’adoptant s’ajoute ou remplace celui de l’adopté…

    S’il est possible d’adopter un mineur ou un majeur, tout le monde ne peut être adoptant : il faut avoir plus de 28 ans ou, pour les couples mariés, l’être depuis plus de deux. Enfin, cette adoption est (si) simple qu’elle est révocable. Contrairement à l’adoption plénière … Ah ! Les voies du droit…

  • Adultère

    Adultère

    Adultère, n.m.

    Histoire :

    En droit français, l’adultère est une histoire en soi !

    Juridique :

    Signe des temps, marqueur d’une société qui évolue, l’adultère, s’il est encore un motif de divorce pour faute, est passé de faute péremptoire à simple faute…. faut voir ! L’adultère consiste à avoir des rapports sexuels avec quelqu’un d’autre que son époux(se). Encore faut-il le prouver – vive les réseaux sociaux et adieu constat d’adultère* – ou que l’adultère constitue une tromperie : que dire des couples qui pratiquent l’amour libre, ou l’adultère de l’un commis à la suite de l’adultère de l’autre ou de l’adultère pardonné ?

    Bref, si la blessure ne se discute pas, le droit, si. Attention à ne pas confondre « tromper » et « se tromper ». Le premier se conjugue avec l’auxiliaire être tandis que le second, transitif, préfère l’auxiliaire avoir : « En t’épousant, je me suis trompé(e), c’est certainement pour cette raison que je t’ai trompé(e) ».

    (*) il y a encore quelques années, il fallait mandater un huissier sur autorisation de justice pour procéder au constat de la tromperie si possible « sur le fait ». Aujourd’hui les réseaux sociaux ont rendu l’accès à la preuve beaucoup plus simple.